CATALOGUE DES PRODUITS :
Mr DESPIERRE David enregistré au registre des commerces de Versailles sous le numéro d’immatriculation 450 646 831 propose la vente de bijoux à partir d'un catalogue accessible sur Internet.
COMMANDES :
Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits qu'il désire acquérir et transmet sa commande à Mr DESPIERRE David à partir d'une rubrique "commander" disponible sur le site à valider suivant les instructions.
PRIX DE VENTE :
Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net (TVA non applicable, article 293 B du CGI ). Une participation aux frais d'emballage et de livraison est mentionnée clairement dans la rubrique « expéditions et retours » ainsi que le montant total à payer.
EMBALLAGE CADEAU :
Tous nos bijoux et montres sont livrés "prêts à offrir" avec un écrin .
DELAI DE RETRACTATION :
Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l’engagement d’achat, le client a la faculté d’y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si le délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
DELAI DE LIVRAISON :
Les produits et services sont normalement livrés par Colissimo suivi uniquement, à l'adresse indiquée, dans les meilleurs délais et après la date butoir du droit de rétractation. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalées sur le site. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés.
FRAIS DE LIVRAISON :
Pour la France : Frais de ports + frais d'emballage : 6.95 euros.
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer Mr DESPIERRE David par message par le biais du site ou par téléphone au 06.15.55.74.58 dans un délai maximum de 48 heures.
NON DISPONIBILITE :
DESPIERRE bijoux s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, DESPIERRE bijoux ne sera pas tenu d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagé à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
RETOURS :
DESPIERRE bijoux s’engage à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de ses produits et services. Toutefois, vous avez la possibilité de retourner à vos frais n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de port ne sont pas remboursés). Les articles ne correspondant pas à votre attente doivent être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine , en recommandé assuré avec accusé de réception à l’adresse indiquée sur le Colissimo , et dans un paquet protégé.
ECHANGE ET RETOUR:
Afin, que votre retour ou votre échange se fasse dans les meilleures conditions, contacter Mr DESPIERRE David au 06.15.55.74.58 et joindre à votre retour un règlement de 6.95 euros qui correspond aux frais de port pour le retour des articles échangés.
REMBOURSEMENTS :
Tous les remboursements éventuels ne se font exclusivement que par chèque.
CAS DE FORCE MAJEURE :
La responsabilité de Mr DESPIERRE David ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
PAIEMENT :
Le paiement des produits et services s'effectue à la commande par chèque bancaire à l'ordre de Mr DESPIERRE David, sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, Mr DESPIERRE David reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
GARANTIE :
Les bijoux en argent sont garantis argent massif 925/000.
Le placage des bijoux plaqué or est garanti pendant 10 ans, à condition qu'ils aient été portés dans des conditions normales et non exposés à des agents corrosifs.
Les montres sont garanties contre tout vice de fabrication durant 1 an avec le certificat de garantie livré avec l'article. Les montres ne doivent pas avoir été ouvertes. Passé le délai de garantie ou si la garantie ne peut s'appliquer, les réparations pourront être chiffrées sur devis. Sont exclues également de la garantie les piles, dorure, verre, bracelet.
LITIGES :
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Versailles , 1 place André Mignot RP 1125 , 78011 VERSAILLES CEDEX.
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